textes de reference

Un peu de mal à s'y retrouver dans cette foule de textes...et encore, je ne les ai pas tous notés ici... Circulaire n° I-68-513 du 19 décembre 1968: foyer socio-éducatif (actualisée par la circulaire 91-075 du 2 avril 1991) Circulaire n° 90-292 du 2 novembre...

Le CRDP de Grenoble présente sur une page sous forme d'un alphabet cliquable de nombreux textes réglementaires: de A pour accompagnement scolaire ou assistante sociale, en passant par E pour Education à la santé ou Enfant naturel ou illégitime, jusqu'au...

Après les textes officiels sur l'équipe vie scolaire, la communauté éducative, l'animation dans l'EPLE, voici BO, circulaires et décret relatifs aux droits et devoirs des élèves. Circulaire n°2004-084 du 18 mai 2004: port de signes ou de tenues manifestant...

Circulaire 2000-106 du 11 juillet 2000: le règlement intérieur dans les EPLE Circulaire n°2000-105 du 11 juillet 2000:organisation des procédures discplinaires dans les collège, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté Circulaire...

Circulaire n°91-075 du 2 avril 91: la maison des lycéens Note de service n°87-379 du 1er décembre 87: organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré Les autres textes: L'équipe vie scolaire (22 juin)...

Articles L121-1 à L121-7 du code de l'éducation: objectifs et missions de l'école Articles L351-1 à L351-3 du code de l'éducation: scolarité des enfants handicapés Articles L131-1 à L131-12 du code de l'éducation: obligation scolaire Décret n°2004-162...

Circulaire n° 82-2 et 82-048 du 29 janvier 1982: mise en oeuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés. Circulaire n° 91- 302 du 18 novembre 1991: intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés. Circulaire...

Circulaire N° 96.247 du 25 octobre 1996: prévention de l'absentéisme Décret n°04-162 du 19 février 2004: contrôle de l'assiduité scolaire Circulaire n°04-054 du 23 mars 2004: contrôle et promotion de l assiduité des élèves soumis à l obligation scolaire...

Circulaire n°96-117 du 25 avril 96: prévention de la violence à l'école, renforcement du dialogue entre les établissements et les parents d'élèves Décret n°96-378 du 6 mai 96: contravention d'intrusion Circulaire n°96-156 du 29 mai 96: sanction des faits...

Circulaire n°83-550 du 15 novembre 1983: enseignement des règles générales de sécurité dans les écoles et les collèges Un dossier complet de l'IUFM de Paris sur les premiers secours Note de service n°97-151du 10 juillet 97: éducation à la santé et à la...