Apprentissage de la démocratie: les textes
Un peu de mal à s'y retrouver dans cette foule de textes...et encore, je ne les ai pas tous notés ici...
Circulaire n° I-68-513 du 19 décembre 1968: foyer socio-éducatif (actualisée par la circulaire 91-075 du 2 avril 1991)
Circulaire n° 90-292 du 2 novembre 1990: conseil des délégués des élèves
Décret n° 91-916 du 16 septembre 1991modifé par les décrets n°2000-621 du 5 juillet 2000 et n°2002-368 du 18 mars 2002: conseils académiques de la vie lycéenne
Circulaire n° 91-075 du 2 avril 1991: maison des lycéens
Circulaire n° 91-076 du 2 avril 1991(B.O. n°15 du 11 avril 1991) relative au conseil des délégués des élèves
Circulaire n° 91-270 du 9 octobre 1991: mise en place des conseils académiques de la vie lycéenne: actualisée par le décret n° 2000-621 du 5 juillet 2000
Décret n°92-1200 du 6 novembre 1992 (RLR 160-3) sur les relations du ministère chargé de l'Éducation nationale avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public.
Circulaire n°98-044 du 11 mars 1998: fonds social collégien et le fonds social lycéen
B.O. n° 2000-620 du 5 juillet 2000 modifiant le décret n°85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d'enseignement : création des Conseils des Délégués pour la Vie Lycéenne
Circulaire n° 2000-104 du 11 juillet 2000: composition et attributions du conseil des délégués pour la vie lycéenne
Note de service n°2002-259 du 20 novembre 2002: engagement des jeunes
Circulaire n° 2004-116 du 15 juillet 2004: composition et attributions du conseil des délégués pour la vie lycéenne
"La présente circulaire a pour objet d’actualiser les dispositions contenues dans la circulaire n° 2000-104 du 11 juillet 2000, relative à la composition et aux attributions du conseil des délégués pour la vie lycéenne (CVL), afin de prendre en compte les modifications du décret n° 85-924 du 30 août 1985 relatif aux établissements publics locaux d’enseignement, introduites par le décret n° 2004-563 du 17 juin 2004."
Un memento de la vie lycéenne
Un visuel de l'académie de Dijon
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