Les textes officiels de l'éducation à la citoyenneté

Hop, encore une sélection de textes, cette fois relatifs à l'éducation à la citoyenneté. Voir en fin d'article le classement de tous les textes denombrés, qui concernent la vie scolaire et la fonction du CPE.

Circulaire n°96-103 du 15 avril 96: re-dynamisation de l'instruction civique

Note de service n°97-216 du 10 octobre 97: initiatives citoyennes à l'École pour apprendre à vivre ensemble

Circulaire n° 98-140 du 7 juillet 1998: éducation à la citoyenneté dans l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire
 
Circulaire n°98-108 du 1er juillet 1998: prévention des conduites à risque et comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté


Article L421-8 du Code de l'éducation: "Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté présidé par le chef d'établissement a pour mission d'apporter un appui aux acteurs de la lutte contre l'exclusion".
 
Rapport de M. Beaumler sur le CESC, mars 2002: le rôle du Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté. Rapport présenté à Monsieur le Premier Ministre.


Voir les autres textes classés:

Apprentissage de la démocratie
Procédures disciplinaires dans les EPLE
Principes du système éducatif
Droits et devoirs des élèves
Animation dans l'EPLE
Communauté éducative
Equipe vie scolaire


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