Ménage! Textes réglementaires abrogés

Publié le par Gabrielle

Dans le BO n°27 du 14 juillet, oups, je colle enfin à l'actualité! vous trouverez la liste des textes règlementaires abrogés. Le ministre explique: "Dans un souci de bonne gestion et de simplification administrative, j’ai décidé de procéder à l’abrogation d’une série de circulaires et notes de service qui n’ont plus d’application faute de base légale ou réglementaire ou encore dont les dispositions sont totalement obsolètes et désormais sans objet. "

Certains titres ont un goût très désuet....

Chouette, on a oublié d'abroger la  Circulaire du 14 mars 1904 relative aux interdictions des cadeaux offerts par les élèves.
Ils font le ménage une fois par an: voir le BO n°24 du 17 juin 2004, dans lequel est abrogée cette circulaire à l'intitulé savoureux:
Circulaire du 17 février 1938 : Entourage du poêle par une grille protectrice (RLR 552-0b). (...)
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Publié dans Actualité du B.O.

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