Les archives de la vie scolaire
Tri et archivage à la vie scolaire: BO n°24 du 16 juin 2005, car en cette fin d'année qui approche, le rangement sera de mise en "S+1" et il ne faudrait pas jeter le bébé avec l'eau du bain!
Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'Education nationale: le texte différencie archives courantes, archives intermédiaires, archives définitives. Il définit le "producteur d'archives" comme la "personne physique ou morale, publique ou privée, qui a produit, reçu et conservé des archives dans lexercice de son activité". (je me sens visée, là, comme grande productrice d'archives!
Pour fignoler: le tableau d'archivage et de tri. Surtout les pages 12 à 14.
Instruction de tri et de conservation pour les archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'Education nationale: le texte différencie archives courantes, archives intermédiaires, archives définitives. Il définit le "producteur d'archives" comme la "personne physique ou morale, publique ou privée, qui a produit, reçu et conservé des archives dans lexercice de son activité". (je me sens visée, là, comme grande productrice d'archives!
Pour fignoler: le tableau d'archivage et de tri. Surtout les pages 12 à 14.