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13 articles avec textes de reference

Droits et devoirs des élèves: les BO

Après les textes officiels sur l'équipe vie scolaire, la communauté éducative, l'animation dans l'EPLE, voici BO, circulaires et décret relatifs aux droits et devoirs des élèves. Circulaire n°2004-084 du 18 mai 2004: port de signes ou de tenues manifestant...

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Procédures disciplinaires dans les EPLE

Circulaire 2000-106 du 11 juillet 2000: le règlement intérieur dans les EPLE Circulaire n°2000-105 du 11 juillet 2000:organisation des procédures discplinaires dans les collège, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté Circulaire...

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Animation dans l'EPLE

Circulaire n°91-075 du 2 avril 91: la maison des lycéens Note de service n°87-379 du 1er décembre 87: organisation du sport scolaire dans les associations sportives des établissements du second degré Les autres textes: L'équipe vie scolaire (22 juin)...

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